top of page

MENTIONS LÉGALES

Conformément à la loi française pour la confiance dans l'économie numérique LCEN, n°2004-575 du 21 juin 2004

LÉGISLATIONS ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu du site maisondesapotres.com incluant de façon non exhaustive la typographie, les icônes, le logo, les illustrations, les images, relève des législations françaises et internationales et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, le logo et les images sont la propriété de SAS Maison des Apôtres (sauf indiqué).

Les icônes proviennent intégralement de la banque de données de WIX. 

 

Toute reproduction, partielle ou totale sans notre accord est interdite. 

HÉBERGEMENT

maisondesapotres.fr est hébergé par la société Wix.

 

Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034. 

L'ENTREPRISE MAISON DES APÔTRES

SAS Maison des Apôtres

N° de SIRET : 843475518 00018

Code APE : 6820B

Téléphone : 07 69 03 01 60

Mail : maisondesapotres@gmail.com

Siège social : 26 route de Châtillon - 73310 Chindrieux

 

Responsable de la publication : Laurent CÔME

RESPONSABILITÉ

Les sites reliés directement ou indirectement au site maisondesapotres.fr ne sont pas sous le contrôle de SAS Maison des Apôtres.

SAS Maison des Apôtres ne garantit d'aucune façon le contenu des informations publiées sur ces sites  y compris l’ensemble des liens hypertextes ou toute autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir de ce site.

SAS Maison des Apôtres n'est en aucun cas responsable quant à leur contenu.

Conformément à la loi 'Informatique et Libertés' du 06/01/1978, l'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de modification, de suppression et d'opposition au traitement des données personnelles le concernant. 

bottom of page